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Note d’information sur la confidentialité

1. La présente note d’information sur la Confidentialité concerne l’utilisation du site internet www.bkt-tires.com (dénommé ci-après le “Site”) propriété de Balkrishna Industries Limited (dénommée ci-après "BKT").

2. BKT peut à tout moment de manière unilatérale changer ou mettre à jour, totalement ou partiellement, les informations légales relatives au Site. Pour cette raison on recommande aux utilisateurs de consulter régulièrement cette section.

3. DROITS DE PROPRIÉTÉ 

3.1. La marque "BKT", le Site et tous les contenus de celui-ci, y compris, à titre d’exemple et non exhaustif, les descriptions, photos, vidéos, graphiques, processus, logiciels, blog, etc. sont la propriété exclusive de BKT ; y compris tous les droits de propriété intellectuelle et industrielle.

3.2. Les utilisateurs ne sont autorisés à copier ou reproduire, totalement ou partiellement, aucun contenu du Site, ni sur support papier ni sur support électronique, ni de n’importe quelle autre façon sans l’autorisation préalable de BKT ; de la même manière, les utilisateurs ne sont pas autorisés à accéder aux profils privés de Tiers sans le consentement explicite de ceux-ci. Toute utilisation impropre sera poursuivie en justice.

4. BLOG, FORUM ET ZONE PRIVÉE

4.1. Le Site possède un blog, dont les contenus ne sont pas confidentiels. Par conséquent, BKT est autorisée à copier, imprimer et transmettre ces contenus à des Tiers à travers n’importe quel moyen sans rien devoir à ceux qui ont envoyé et/ou publié de tels contenus sur le blog. BKT envoie des discussions au blog et les utilisateurs pourraient commenter celles-ci. Chaque utilisateur est responsable de ce qu’il publie sur le blog et, de ce fait, exonère BKT et ses partenaires de toute responsabilité quelle qu’elle soit. L’utilisateur s’engage à indemniser BKT et ses partenaires en cas d’éventuels dommages qui seraient causés par la lecture ou par le téléchargement de tels contenus. Le blog ne devra pas être utilisé pour diffuser des opinions ou discuter de sujets qui ne soient pas en relation avec les produits de marque BKT, comme par exemple de positions politiques, de satires, de points de vue religieux; de plus il ne devra pas être utilisé pour des transactions commerciales ou des relations personnelles entre les utilisateurs, à des fins d’ autopromotion etc. Toute personne qui publie des contenus sur le blog ne doit avoir le droit d’envoyer ces contenus et en fournir, à la demande, les preuves relatives ; elle s’engage aussi à ne pas violer de droits d’auteur, marques de fabrication ou autres droits de propriété intellectuelle ou industrielle par l’envoi de ces contenus. BKT peut, à tout moment et à sa seule appréciation, juger, ne pas permettre ou effacer des contenus publiés sur le blog.

4.2. Le Site contient un forum sur lequel les utilisateurs peuvent échanger ou chercher des informations et réponses de BKT. Toutes les dispositions mentionnées ci-dessus relativement au blog sont applicables également au forum.

4.3. Pleinement conscients des responsabilités et sanctions établies par la loi en cas de fausses allégations, fausses déclarations et usurpation d’identité; les utilisateurs qui le souhaitent peuvent s’inscrire au Site, s’engageant ainsi à fournir les données nécessaires pour l’enregistrement; BKT se réserve le droit de contrôler de façon régulière la fiabilité, la crédibilité et l’exhaustivité des données fournies et a le droit de refuser, interrompre ou effacer l’inscription de n’importe quel utilisateur à tout moment.

4.4. L’acceptation des utilisateurs qui se sont inscrits à la zone privée de BKT implique l’acceptation des présentes conditions de la part des utilisateurs acceptés.

4.5. Chaque utilisateur peut changer son mot de passe à sa seule appréciation, s’engageant à garder ses données d’inscription réservées et sûres, et exonère BKT et ses partenaires à tout titre de tout dommage ou inconvénient qui pourrait dériver de la perte ou de l’utilisation de telles données par des Tiers. En cas de perte du mot de passe, l’utilisateur peut demander par l’intermédiaire du Site un mot de passe temporaire et il s’engage à  modifier celui-ci dès son premier accès.

4.6. BKT n’envoie jamais de requêtes où il demande la communication de mots de passe ou d’autres données sensibles (par exemple numéro de téléphone, numéro de carte de crédit, carte d’identité etc.) aux adresses e-mail utilisées pour le login. Si un utilisateur reçoit une telle demande, il devra la considérer comme une tentative de hameçonnage. BKT prie donc tous les utilisateurs de bien vouloir lui référer de tels actes, afin qu’elle puisse saisir la justice et/ou prendre toute mesure utile pour protéger les utilisateurs. Au cas où certains utilisateurs deviendraient victimes de telles fraudes, BKT ne sera en aucun cas considéré comme responsable et il ne garantit explicitement pas la sécurité absolue et l’inviolabilité de la zone privée. C’est pourquoi on invite tous les utilisateurs à bien peser toutes les données qu’ils diffuseront de leur plein gré dans cette zone.

4.7. Les utilisateurs sont responsables de la précision, de l’exhaustivité et de la propriété des informations publiées dans la zone privée et sont conscients des sanctions pour fausses allégations, fausses déclarations et usurpation d’identité. Les utilisateurs pourront également utiliser un pseudonyme pour protéger leur anonymat envers les Tiers, mais BKT a le droit de connaître à tout moment l’identité de chaque utilisateur, que ces mêmes utilisateurs garantissent de communiquer fidèlement.

4.8. Toute personne publiant des contenus dans la zone privée doit avoir le droit d’envoyer ces contenus et devra, à la demande, en  fournir les preuves relatives; elle s’engage aussi à ne pas violer de droits d’auteur, marques de fabrication ou autres droits de propriété intellectuelle ou industrielle par l’envoi de ces contenus.

4.9. Les utilisateurs en sont conscients et autorisent BKT à retirer les contenus considérés comme dangereux, à désactiver les comptes et à coopérer avec les autorités judiciaires et les forces de l’ordre, si elle estimait, à sa seule appréciation, qu’il y avait sur le Site des dangers réels pour les utilisateurs ou des menaces pour la sécurité publique.

4.10. Il est expressément interdit aux utilisateurs de publier des menaces ou insultes contre qui que ce soit, de promouvoir ou encourager tout type d’action autodestructrice, et d’échanger matériel, des informations ou des contenus interdits par la loi. De tels contenus ne seront pas approuvés et seront retirés, et les comptes relatifs seront signalés aux autorités compétentes. De la même manière, BKT retirera le contenu et désactivera les comptes relatifs, en cas de signes évidents d’affiliation à des organisations ou activités terroristes, criminelles ou similaires, ou pour la promotion de haine contre des groupes de destinataires en fonction de la couleur de peau, ethnie, nationalité, religion, sexe, identité de genre, orientation sexuelle, handicap ou maladie. BKT retirera également les contenus qui supportent et/ou justifient des activités violentes ou criminelles et/ou des chefs d’organisations terroristes, criminelles ou discriminatoires. Il en va de même pour les contenus dénigrants, diffamatoires ou humiliants envers des Tiers qui ne sont pas des personnages publics; de toutes manières, BKT prendra aussi toutes les mesures qui s’imposent envers les utilisateurs qui publient des contenus incluant de la haine et des menaces crédibles contre des personnages publics.

4.11. BKT contrôle régulièrement les contenus publiés par les utilisateurs, mais n’assume aucune responsabilité pour de tels contenus au cas où ceux-ci auraient un fort impact ou constitueraient une menace contre des Tiers. Les utilisateurs touchés devront contacter BKT pour référer tout contenu discutable.

5. NOTE D’INFORMATION SUR LA CONFIDENTIALITÉ

5.1. La présente note d’information est destinée à ceux qui interagissent avec les services internet accessibles à travers les moyens électroniques et générés par le Site. Ces informations se réfèrent uniquement au site de BKT et ne sont pas applicables aux autres sites internet qui présentent un lien au Site. 

5.2. À partir du Site, les utilisateurs peuvent accéder directement au blog, au forum et à la zone privée.

5.3. Certaines informations synthétiques spécifiques peuvent être reliées et/ou visualisées sur des pages web consacrées à des services particuliers (par exemple la zone privée, l’utilisation du blog, bulletin d’information, contact avec le service clients, etc.).

5.4. TRAITEMENT DES DONNÉES

5.4.1. La navigation sur le Site pourrait comporter le traitement de données appartenant à des personnes identifiées ou identifiables. Le responsable du traitement de ces données est Balkrishna Industries Limited, BKT HOUSE, C/15, Trade World, Kamala Mills Compound, Senapati Bapat Marg, Lower Parel, Mumbai – 400013, Inde, qui peut, à sa seule appréciation, déléguer en partie ou en totalité ces tâches à des agences externes, auxquelles il sera demandé de traiter confidentiellement toutes les données personnelles des utilisateurs. BKT s’engage à ne pas utiliser ces données à des fins autres que celles acceptées par les utilisateurs à travers la présente note d’information. BKT se réserve le droit de ne pas répondre à des demandes illégitimes ou non fondées sur des motifs licites.

5.5. DONNÉES DE NAVIGATION

5.5.1. Certaines données personnelles, dont la transmission est implicite dans l’emploi des protocoles de communication internet, sont acquises automatiquement par le logiciel et par les systèmes informatiques ICT qui permettent le fonctionnement du Site dans le cadre normal de ses activités et de son objectif. Il s’agit de données qui ne sont pas collectées pour être associées à des personnes (ou entités) identifiées. Quoiqu’il en soit, du fait de leur nature même, elles pourraient à travers l’élaboration et l’association de ces données à d’autres informations possédées par des Tiers, permettre l’identification des utilisateurs. Par exemple, ces données pourraient contenir les adresses fournies par le fournisseur de services internet, les noms de domaines des ordinateurs utilisés par les utilisateurs qui se connectent au Site, la notation URI (Uniform Resource Identifier) des ressources demandées, l’heure de la demande, les méthodes utilisées pour soumettre les demandes au serveur, la dimension du fichier obtenu en réponse, le code numérique indiquant l’état de la réponse donnée par le serveur (bonne fin, erreur, etc.) et d’autres paramètres relatifs au système d’exploitation et à l’environnement informatique des utilisateurs. Ces données sont utilisées exclusivement pour obtenir des informations statistiques anonymes sur l’utilisation du Site et pour en contrôler le bon fonctionnement ; les données collectées pour obtenir les statistiques anonymes sont effacées aussitôt après l’élaboration. Les données pourraient être utilisées pour la détermination de la responsabilité en cas d’éventuels délits informatiques contre le Site ou d’autres utilisateurs du blog ou à l’intérieur de la zone privée. Sous réserve de cette possibilité, les données ne sont pas conservées plus de six mois.

5.6. COOKIES

5.6.1. BKT n’utilise pas de cookies pour la transmission d’informations de caractère personnel de la part des utilisateurs et n’utilise de cookies persistants d’aucun type, comme les systèmes de repérage des utilisateurs. L’utilisation de ce que l’on nomme les cookies de session (qui ne sont pas enregistrés de façon permanente sur l’ordinateur de l’utilisateur et sont effacés lors de la fermeture du navigateur) est strictement limitée à la transmission de données d’identification de session (constituées de chiffres aléatoires générés par le serveur) nécessaires pour permettre une navigation sure et efficace sur le Site. Les cookies de session utilisés dans le Site évitent le recours à d’autres technologies, qui pourraient compromettre la confidentialité des utilisateurs, et ne permettent pas l’acquisition de données d’identification personnelle.

5.7. FICHIERS LOG ET SAUVEGARDE

5.7.1. Les fichiers log seront tracés pour des raisons de sécurité, qui demandent l’enregistrement et la maintenance des fichiers log, et pour l’éventuelle  accessibilité par les forces de l’ordre et la magistrature en cas de demande de cette dernière. Tout contrôle des login sera effectué progressivement et dans le plein respect de la loi, notamment en ce qui concerne les principes de nécessité et proportionnalité.

5.8. DONNÉES FOURNIES VOLONTAIREMENT

5.8.1. Les utilisateurs qui envoient des messages de poste électronique aux adresses indiquées sur le Site, acceptent explicitement que, pour répondre à de telles demandes, les adresses e-mail et les éventuelles autres informations personnelles inclues dans les messages soient acquises par BKT. La non-communication de ces données personnelles peut comporter l’absence de réponse aux demandes des utilisateurs à cause du manque d’informations essentielles.

5.9. MODE DE TRAITEMENT DES DONNÉES

5.9.1. Le traitement des données est effectué essentiellement à travers des systèmes électroniques et informatiques par BKT et/ou des Tiers soigneusement sélectionnés pour leur fiabilité et compétence en vue d’effectuer les opérations essentielles pour la prestation des services offerts sur le Site.

5.9.2. Pour le traitement des données qui pourraient directement ou indirectement identifier chacun des utilisateurs, BKT s’engage à respecter le principe de la nécessité. C’est pourquoi BKT a réalisé le site de manière à ce que l’utilisation des données personnelles soit limitée au minimum. Par conséquent, le traitement des données personnelles est exclu, lorsque l’objectif d’une tâche spécifique peut être réalisé en utilisant des données anonymes (par exemple des recherches de marché finalisées à l’amélioration des services) ou au moyen d’autres instruments qui permettent l’identification de la personne intéressée uniquement dans les cas nécessaires ou à la demande des autorités.

5.9.3. Les informations de caractère personnel seront révélées à des Tiers uniquement avec l’autorisation explicite de l’utilisateur, sauf dans les cas où la révélation est demandée par la loi ; ou bien dans les cas où la loi ne demande pas l’autorisation ou alors quand l’autorisation est en revanche demandée par la loi.

5.10. OBJECTIF DU TRAITEMENT DES DONNÉES

5.10.1. En général, les données fournies sont traitées afin de fournir les services suivants à travers le Site:

5.10.1.1. Inscription au Site pour accéder à des services particuliers;

5.10.1.2. Souscription à des services spécifiques supplémentaires, tels que la zone privée, le bulletin d’informations, le blog, dans lesquels, à travers l’envoi de commentaires, les utilisateurs pourraient être connus par d’autres utilisateurs;

5.10.1.3. Gestion des demandes des utilisateurs : de caractère technique, commercial et autres demandes générales;

5.10.1.4. Contact des services BKT (Service de Presse, Développement des Affaires, Marketing Web, Achats, Service Après-Vente).

5.10.2. De plus, en cas d’intérêt de la part de l’utilisateur et à condition que celui-ci ait donné son autorisation relative, les données personnelles peuvent être utilisées aux fins suivantes:

5.10.2.1. Initiatives de marketing direct (Matériel publicitaire, gadgets, promotions, évènements et loteries) comprenant les communications envoyées aux réseaux sociaux, la poste électronique, les systèmes de messagerie, VOIP, SMS, MMS ou téléphone;

5.10.2.2. Études de marché et analyses des habitudes d’achat (profilage des clients) notamment afin de satisfaire et de mieux connaître les préférences des utilisateurs.

5.11. CARACTèRE FACULTATIF OU OBLIGATOIRE DES DONNÉES

5.11.1. À différentes occasions la transmission d’informations personnelles à BKT est demandée ; cette collecte est nécessaire à chaque fois pour la réalisation d’objectifs spécifiques pouvant être choisis en toute liberté par l’utilisateur qui souhaite accéder à ces services offerts par le Site.

5.11.2. Chaque fois que la transmission de données est demandée, celles marquées d’un astérisque (*) sont à considérer comme obligatoires.

5.11.3. Le refus de communiquer à BKT certaines informations signalées comme obligatoires, fait qu’il est impossible à BKT de réaliser l’objectif principal pour lequel sont collectées les données spécifiques et pourrait par exemple impliquer l’impossibilité pour BKT de perfectionner des ventes de produit ou des accords d’achat avec des utilisateurs, ou de fournir d’autres services sur le Site.

5.11.4. La transmission à BKT d’informations supplémentaires autres que celles signalées comme obligatoires est facultative et n’a aucune incidence pour la réalisation de l’objectif principal de la collecte des données.

5.12. INTÉRESSÉS ET CATÉGORIES D’INTÉRESSÉS AUPRèS DESQUELS DES DONNÉES POURRAIENT êTRE COLLECTÉES ù

5.12.1. Pour la prestation de services demandés par l’utilisateur au moment de la transmission des données personnelles à BKT, les utilisateurs conviennent explicitement que BKT pourrait aussi mandater des entreprises externes pour l’exécution d’activités connexes et auxiliaires pour la réalisation et l’exécution d’accords et services (par exemple gestion des archives clients, rapports clients); ces entreprises comprennent des sociétés de transport et des transitaires pour la livraison de marchandises et les procédures douanières; des banques pour la gestion des justificatifs de paiement; des organismes gouvernementaux ou autres institutions  pour le respect des obligations légales, financières et administratives; des sociétés juridiques et des avocats pour la protection des droits voisins des relations contractuelles; des professionnels pour les exigences administratives et comptables; des services postaux; des entreprises tierces pour l’analyse de marché, le marketing et la communication.

5.12.2. Les données personnelles pourraient aussi être communiquées à toutes les personnes prévues par les exigences législatives.

5.12.3. Les utilisateurs peuvent demander à travers le Site ou le service clients une liste des parties qui traitent leurs données personnelles.

5.13. DURÉE DU TRAITEMENT DES DONNÉES

5.13.1. Les données des utilisateurs resteront réservées et BKT ne les gardera pas plus longtemps qu’il n’est nécessaire pour assurer la fourniture appropriée des services demandés – à l’exception des cas pour lesquels une conservation plus longue est demandée par les dispositions législatives en vigueur, y compris les réglementations comptables, le cas échéant.

5.13.2. Les utilisateurs conviennent explicitement que leurs données seront sauvegardées et traitées par BKT à une fin de profilage pendant la période maximale autorisée par la loi. À la fin de cette période, BKT demandera aux utilisateurs de renouveler leur consentement au traitement des données personnelles, ou alors il les rendra anonymes en les classant exclusivement à des fins statistiques et/ou de chronologie.

5.13.3. Les utilisateurs auront à tout moment le droit de révoquer leur consentement au traitement des données personnelles à des fins de marketing.

5.13.4. Les données transmises à tout fournisseur de service seront traitées pendant la période strictement nécessaire à la réalisation des tâches confiées à ce dernier.

5.14. DROITS DES UTILISATEURS

5.14.1. Les utilisateurs auxquels se réfèrent les données personnelles collectées peuvent à tout moment exercer leurs droits, y compris le droit d’obtenir la confirmation de l’existence de données personnelles les concernant, afin de connaître le contenu et l’origine des données ainsi que les finalités et les méthodes du traitement. Les utilisateurs ont aussi le droit de vérifier la précision des données, de demander des mises à jour, corrections, intégrations ou l’élimination de leurs données, de les rendre anonymes, ou de bloquer d’éventuelles données qui sont contre la loi, y compris celles qui ne sont pas nécessaires à l’objectif pour lequel elles ont été collectées et/ou ensuite traitées; de plus ils peuvent s’opposer, pour des raisons légitimes, à ce que leurs données personnelles soient collectées et traitées à des fins d’initiatives publicitaires, ventes directes, études de marché, promotions, communications commerciales. Les utilisateurs peuvent à tout moment refuser d’autoriser l’utilisation de leurs données personnelles à des fins de marketing direct de la part de BKT.

5.14.2. Pour toutes les finalités mentionnées ci-dessus, les utilisateurs pourront contacter BKT par lettre recommandée à l’adresse Balkrishna Industries Limited, BKT HOUSE, C/15, Trade World, Kamala Mills Compound, Senapati Bapat Marg, Lower Parel, Mumbai – 400013, Inde.

5.15. MISES à JOUR DE LA NOTE D’INFORMATION SUR LA CONFIDENTIALITÉ

5.15.1. La présente note d’information peut être mise à jour au fil du temps afin d’être adaptée aux changements législatifs ou commerciaux. Tout changement important sera publié sur la présente adresse et l’on recommande aux utilisateurs de contrôler régulièrement le Site afin de s’assurer qu’ils ont bien pris connaissance des dernières mises à jour sur la note de confidentialité.

5.16. LOI APPLICABLE

5.16.1. La présente note d’information sur la confidentialité est régie par la loi italienne et notamment par le Code en matière de protection des données personnelles, même dans le cas où ces données sont sauvegardées à l’étranger. Ce  code prescrit que le traitement des données personnelles doit respecter les droits de l’homme et les libertés et dignités fondamentales, avec une référence particulière à la confidentialité, l’identité personnelle et le droit à la protection des données personnelles. 

6. NOTE D’INFORMATION SUR L’UTILISATION DE COOKIES

6.1. Un cookie est un petit fichier créé sur l’ordinateur de l’utilisateur afin d’enregistrer des informations en fonction des activités de celui-ci sur internet. Le Site peut utiliser les cookies suivants:

6.1.1. Cookies de session 

6.1.1.1. Les cookies de session sont enregistrés temporairement et sont actifs pour un temps limité, et donc ils n’enregistrent aucune information de façon permanente sur le disque dur de l’ordinateur de l’utilisateur. Ces cookies permettent au site d’enregistrer des informations dès le début de chaque session de l’utilisateur.

6.1.2. Cookies de navigation

6.1.2.1. Le but principal des cookies de navigation est d’éviter des suggestions qui ne soient pas en relation avec les intérêts individuels de l’utilisateur, permettant ainsi la formulation de propositions commerciales sur mesure. L’utilité des cookies de navigation est fondée sur le monitorage temporaire des activités de navigation en internet.

6.1.2.2. Les utilisateurs peuvent à tout moment supprimer ce type de cookies avant de naviguer sur le site.

6.1.3. Cookies statistiques

6.1.3.1. Les cookies statistiques sont utiles pour obtenir les informations suivantes:

6.1.3.1.1. Date et durée écoulé depuis la dernière visite de l’utilisateur sur le Site.

6.1.3.1.2. Accès au contenu sélectionné par l’utilisateur pendant sa dernière visite sur le Site.

6.1.3.2. BKT utilise des instruments statistiques, dont le but se limite aux fonctions sus-décrites. De cette manière, BKT peut se concentrer sur l’amélioration des zones plus visitées, pour aider les utilisateurs à trouver plus facilement ce qu’ils cherchent.

6.1.3.3. Le Site peut utiliser les informations collectées pour effectuer des évaluations et des calculs statistiques sur des données anonymes et pour garantir la continuité du service et apporter des améliorations au Site. Ces informations ne seront utilisées à aucune autre fin.

6.1.4. Cookies de Tierces parties

6.1.4.1. Le site peut aussi installer des cookies appartenant à des Tierces parties qui aident à gérer et à améliorer les services offerts.

6.1.5. Gestion des cookies

6.1.5.1. Compte tenu de ce qui précède, chaque utilisateur peut configurer son propre navigateur pour qu’il accepte ou refuse tous les cookies ou qu’il reçoive un message avec une fenêtre déroulante pour la transmission de chaque cookie, en décidant d’une fois sur l’autre lequel installer sur son propre dispositif. À ce sujet, l’utilisateur devra consulter la section d’aide de son navigateur pour apprendre à changer les paramètres.

6.1.5.2. Les utilisateurs peuvent à tout moment révoquer le consentement donné pour l’utilisation de cookies par le site, en configurant leurs navigateurs à cette fin, comme indiqué au paragraphe précédent.

6.1.5.3. Néanmoins il faut bien comprendre que la désactivation des cookies pourrait avoir une incidence sur le fonctionnement approprié de certaines sections du site.


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